{"id":81,"date":"2021-04-02T14:46:56","date_gmt":"2021-04-02T12:46:56","guid":{"rendered":"https:\/\/www.paul-buecher.com\/boutique\/?page_id=81"},"modified":"2021-04-06T17:14:29","modified_gmt":"2021-04-06T15:14:29","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.paul-buecher.com\/boutique\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\n\n\n\n\n
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE<\/strong><\/p>\n

Toute commande pass\u00e9e sur notre site implique l\u2019adh\u00e9sion sans r\u00e9serve \u00e0 nos conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/strong><\/p>\n

INFORMATIONS LEGALES<\/strong><\/p>\n

\u2022\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 MINEURS ET CAPACITE JURIDIQUE. <\/strong>L\u2019ordonnance n\u00b0 59-107 du 7 janvier 1959 et la Loi n\u00b0 74-631 du 5 juillet 1974 prohibent la vente et l\u2019offre de boissons alcoolis\u00e9es \u00e0 des personnes mineures et assimil\u00e9es. Par cons\u00e9quent, en remplissant votre Bon de Commande, vous reconnaissez avoir la capacit\u00e9 juridique de conclure le pr\u00e9sent contrat.<\/p>\n

\u2022\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 C.N.I.L. DROIT D\u2019ACCES AU FICHIER. <\/strong>En application de la loi Informatique et Libert\u00e9, les informations qui vous sont demand\u00e9es sont indispensables au traitement de votre commande et sont destin\u00e9es aux services des Vins Paul Buecher.
Vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification, de suppression et de rectification relatifs \u00e0 vos donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n

\u2022\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 ABUS D\u2019ALCOOL. <\/strong>L\u2019Abus d\u2019alcool est dangereux pour la sant\u00e9, \u00e0 consommer avec mod\u00e9ration.<\/p>\n

UNITE DE CONDITIONNEMENT<\/strong><\/p>\n

Les commandes sont exp\u00e9di\u00e9es dans des conditionnements sp\u00e9cifiques, renforc\u00e9s et adapt\u00e9s aux transports postaux.<\/p>\n

Des cartons de 1, 2, 3, 6 ou 12 bouteilles peuvent \u00eatre utilis\u00e9s, en fonction du nombre total de bouteilles de la commande.<\/p>\n

Dans la mesure du possible, nous essayons d\u2019exp\u00e9dier chaque commande en un minimum de colis . Vous pouvez nous apporter votre soutien dans la pr\u00e9servation de l\u2019environnement en limitant les emballages en composant un panier qui soit un multiple de 6 : 6, 12, 18, 24, 36, 48\u2026 bouteilles, panach\u00e9es selon votre envie.<\/p>\n

DROIT DE RETRACTATION<\/strong><\/p>\n

Si malgr\u00e9 tous les soins que nous apportons \u00e0\u00a0 notre travail, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, le consommateur dispose, dans le cadre d\u2019une vente \u00e0 distance, d\u2019un d\u00e9lai de 7 jours ouvrables \u00e0 compter de la date de livraison de sa commande pour retourner tout article ne lui convenant pas. Vous pouvez donc le retourner \u00e0 vos frais et dans son emballage d\u2019origine dans les 7 jours francs qui suivent la livraison \u00e0 : Sarl Paul Buecher, 15 rue Sainte Gertrude 68920 WETTOLSHEIM en pr\u00e9cisant si vous souhaitez un \u00e9change ou un remboursement.<\/p>\n

PRIX<\/strong><\/p>\n

Les prix des produits de notre site s\u2019entendent en Euros, toutes taxes comprises, hors frais de port. Les frais de port sont \u00e0 la charge exclusive des clients.<\/p>\n

 <\/p>\n

RESERVE DE PROPRIETE <\/u><\/strong>
Il est convenu que nos marchandises demeurent notre propri\u00e9t\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 leur paiement int\u00e9gral (loi n\u00b0 80.336 du 12\/05\/1980).<\/p>\n

LIVRAISON<\/strong><\/p>\n

1\/Conditions<\/strong><\/p>\n

Les produits command\u00e9s sont livr\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par le client (en France M\u00e9tropolitaine et Corse (la Corse uniquement jusqu\u2019\u00e0 12 bouteilles). Le colis sera achemin\u00e9 jusqu\u2019au destinataire par l\u2019interm\u00e9diaire de notre prestataire de transport priv\u00e9 habituel, par La Poste ou par un prestataire de transport express. Les exp\u00e9ditions sont possibles en Union Europ\u00e9enne et pays limitrophes. Merci de nous contacter directement, nous vous transmettrons une proposition. .<\/p>\n

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2\/Frais de port<\/strong><\/p>\n

Les frais de livraison sont indiqu\u00e9s sur votre panier, ils sont diff\u00e9rents en fonction du nombre de bouteilles command\u00e9es.<\/p>\n

    \n
  • De 1 \u00e0 6 bouteilles 9\u20ac<\/li>\n
  • De 7 \u00e0 12 bouteilles 12\u20ac<\/li>\n
  • De 13 \u00e0 35 bouteilles 20\u20ac<\/li>\n
  • 36 bouteilles et plus, frais de port offerts<\/li>\n<\/ul>\n

     <\/p>\n

    3\/D\u00e9lais<\/strong><\/p>\n

    Ces d\u00e9lais sont valables pour la FRANCE M\u00e9tropolitaine et pour la Corse (pour les exp\u00e9ditions jusqu\u2019\u00e0 12 bouteilles. Nous ne livrons pas les DOM-TOM ni les pays de l\u2019Union Europ\u00e9enne ni aucun autre pays.<\/p>\n

    Toute commande pass\u00e9e avant 12 heures sera pr\u00e9par\u00e9e et exp\u00e9di\u00e9e au plus tard le lendemain avant 15h00. Ces d\u00e9lais excluent les samedis, dimanches et jours f\u00e9ri\u00e9s fran\u00e7ais. Votre commande sera trait\u00e9e apr\u00e8s validation de votre paiement.<\/p>\n

    Le d\u00e9lai moyen de livraison pour les envois de 1 \u00e0 12 bouteilles est de 48 \/ 72 heures, \u00e0 compter de l\u2019exp\u00e9dition de la commande.<\/p>\n

    Le d\u00e9lai moyen de livraison par transporteur, pour tous les envois sup\u00e9rieurs \u00e0 12 bouteilles est de 3 \u00e0 10 jours. La livraison s\u2019effectue du lundi au vendredi (hors jours f\u00e9ri\u00e9s et ch\u00f4m\u00e9s).<\/p>\n

    Sauf cas de force majeure, les d\u00e9lais de livraisons seront, ceux indiqu\u00e9s ci-dessus.<\/p>\n

     <\/p>\n

    4\/Retard de livraison<\/strong><\/p>\n

    Nous ferons de notre mieux pour faire livrer votre envoi conform\u00e9ment \u00e0 nos d\u00e9lais habituels de livraison. N\u00e9anmoins, si nous n\u2019\u00e9tions pas en mesure de vous donner satisfaction, nous vous pr\u00e9cisons qu\u2019en aucun cas le remboursement du produit ne pourra \u00eatre exig\u00e9 \u00e0 Vins Paul Buecher et que seule la prestation de livraison pourra, sous les r\u00e9serves \u00e9mises aux paragraphes 5\/ et 6\/, faire l\u2019objet d\u2019un remboursement.<\/p>\n

     <\/p>\n

    5\/Circonstances ind\u00e9pendantes de notre volont\u00e9<\/strong><\/p>\n

    Nous ne pouvons \u00eatre tenus responsables des pertes, dommages, erreurs ou d\u00e9faut de livraison d\u2019un envoi d\u00e8s lors qu\u2019il serait \u00e9tabli l\u2019existence de circonstances ind\u00e9pendantes de notre volont\u00e9. Par \u00ab\u00a0circonstances ind\u00e9pendantes de notre volont\u00e9\u00a0\u00bb, il faut entendre notamment :<\/p>\n

    \u2022\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 les cas fortuits ou de force majeure, \u00e0 savoir notamment : tremblements de terre, cyclones, temp\u00eates, inondations, guerres, accidents routiers, de train et d\u2019avions, embargos…<\/p>\n

    \u2022\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 tous d\u00e9fauts ou particularit\u00e9s li\u00e9s \u00e0 la nature de l\u2019envoi quand bien m\u00eame il aurait \u00e9t\u00e9 connu de nous au moment de notre acceptation,<\/p>\n

    \u2022\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 tout acte, carence ou n\u00e9gligence de tout tiers, par exemple : l\u2019exp\u00e9diteur, le destinataire, tout tiers int\u00e9ress\u00e9, tout employ\u00e9 des douanes ou de toute autre administration, les services postaux, tout transporteur ou autre tiers \u00e0 qui l\u2019envoi serait confi\u00e9 par notre prestataire de transport, pour desservir des secteurs non desservis directement par lui m\u00eame, et ce, quand bien m\u00eame l\u2019exp\u00e9diteur n\u2019aurait pas demand\u00e9 ou \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 du recours \u00e0 un tiers.<\/p>\n

    De m\u00eame, nous ne sommes pas responsables de tout dommage caus\u00e9 par des ph\u00e9nom\u00e8nes \u00e9lectriques ou magn\u00e9tiques et\/ou de l\u2019effacement des images \u00e9lectroniques ou photographiques ou des enregistrements.<\/p>\n

     <\/p>\n

    6\/Dommages indirects<\/strong><\/p>\n

    Les Vins Paul Buecher ne sera tenu qu\u2019au seul remboursement de la prestation de livraison sous les r\u00e9serves \u00e9nonc\u00e9es ci-dessus (4\/Retard de Livraison) et en aucun cas des dommages indirects que le client viendrait \u00e0 invoquer. Ces dommages indirects et pertes s\u2019entendent notamment par toute perte de revenus, de b\u00e9n\u00e9fices, d\u2019int\u00e9r\u00eats ou de march\u00e9s et toute perte li\u00e9e \u00e0 l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019utiliser tout ou une partie de l\u2019envoi.<\/p>\n

     <\/p>\n

    7\/Casse au cours de l\u2019exp\u00e9dition<\/strong><\/p>\n

    Conditionn\u00e9es dans des emballages Agre\u0301e\u0301s par La Poste et\u00a0 par notre transporteur priv\u00e9, les marchandises voyagent sous leur responsabilite\u0301 ainsi que de celle des destinataires.<\/p>\n

    Nous conseillons au destinataire de ve\u0301rifier, en pre\u0301sence du livreur, l\u2019\u00e9tat de l\u2019emballage ainsi que le contenu du ou des colis, de rapprocher la quantit\u00e9 et r\u00e9f\u00e9rences livr\u00e9es du bon de commande et de faire imme\u0301diatement les re\u0301serves qui s\u2019imposent en cas d\u2019avarie ou de litige et de refuser le colis. Attention: la signature du r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de livraisons emportera acceptation du client.
    Sans constat d\u2019avarie, aucune re\u0301clamation ne pourra plus e\u0302tre prise en compte.<\/p>\n

    Le client est tenu d\u2019informer le plus rapidement possible les Vins Paul Buecher apr\u00e8s l\u2019\u00e9mission du constat d\u2019avarie. A r\u00e9ception de cette information, les Vins Paul Buecher s\u2019engage \u00e0 r\u00e9exp\u00e9dier au destinataire imm\u00e9diatement un colis identique. En aucun cas le client ne pourra exiger le remboursement du produit et du forfait de livraison.<\/p>\n

     <\/p>\n

    8\/Adresse de livraison<\/strong><\/p>\n

    Si le colis nous est retourn\u00e9 au motif \u00ab adresse incompl\u00e8te \u00bb ou \u00ab fausse adresse \u00bb,\u00a0 la Sarl Paul Buecher s\u2019engage \u00e0 contacter son client pour l\u2019informer de la situation et demander un compl\u00e9ment d\u2019information sur l\u2019adresse ou une nouvelle adresse d\u2019exp\u00e9dition. Les frais de cette r\u00e9exp\u00e9dition seront \u00e0 la charge du client. Bien entendu, dans cette situation, le point de d\u00e9part du nouveau d\u00e9lai de livraison sera li\u00e9 \u00e0 la r\u00e9ception par la Sarl Paul Buecher des nouveaux \u00e9l\u00e9ments d\u2019information concernant la nouvelle adresse.<\/p>\n

     <\/p>\n

    DISPONIBILITE DES PRODUITS<\/strong><\/p>\n

    Certains produits n\u2019apparaissent pas dans la boutique en ligne : coffrets-cadeaux, cuv\u00e9es confidentielles, demi-bouteilles ou magnums\u2026 N\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 nous contacter par t\u00e9l\u00e9phone ou par mail, nous serons ravis de vous renseigner. Notre offre s\u2019entend dans la limite des stocks disponibles et des exceptions signal\u00e9es. La r\u00e9actualisation de notre base de donn\u00e9es des produits est en principe r\u00e9guli\u00e8re. N\u00e9anmoins, les produits affich\u00e9s disponibles peuvent parfois ne plus l\u2019\u00eatre au moment du traitement de votre commande. Par cons\u00e9quent, le client d\u00e9charge express\u00e9ment les Vins Paul Buecher de toutes responsabilit\u00e9s en raisons des contraintes cit\u00e9es ci-dessus. En cas de rupture de stock, le produit manquant sera remplac\u00e9 par un produit choisi dans la gamme existante. Ce produit de substitution sera s\u00e9lectionn\u00e9 parmi des r\u00e9f\u00e9rences de qualit\u00e9 et de prix \u00e9quivalents.
    Attention, les visuels pr\u00e9sents sur le site boutique sont non contractuels.<\/p>\n

     <\/p>\n

    DEGRADATION DE LA QUALITE DES PRODUITS<\/strong><\/p>\n

    En aucun cas, la Sarl Paul Buecher ne saurait \u00eatre tenu responsable de la\u00a0 d\u00e9gradation qualitative des produits et de leurs emballages occasionn\u00e9s par un stockage et\/ou un transport inappropri\u00e9.<\/p>\n

     <\/p>\n

    PAIEMENT, FACTURATION<\/strong><\/p>\n

    Le paiement des achats s\u2019effectue en ligne par carte bancaire uniquement.
    Une facture sera adress\u00e9e au client. Le client garantit la Sarl Paul Buecher qu\u2019il dispose des autorisations \u00e9ventuellement n\u00e9cessaires pour utiliser ce mode de paiement lors de la validation de la commande.<\/p>\n

     <\/p>\n

    COMMANDE SECURISEE<\/strong><\/p>\n

    Afin d\u2019optimiser la s\u00e9curit\u00e9 des transactions, le syst\u00e8me de paiement en ligne\u00a0 propos\u00e9 permet de crypter toutes les donn\u00e9es relatives \u00e0 vos commandes afin que les informations que vous nous communiquez soient prot\u00e9g\u00e9es lors de leur transmission.<\/p>\n

     <\/p>\n

    LOI APPLICABLE<\/strong><\/p>\n

    Notre site \u00e9tabli sur le territoire fran\u00e7ais est soumis au droit fran\u00e7ais. Toute commande emporte de plein droit votre adh\u00e9sion \u00e0 nos conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont r\u00e9gies par la loi fran\u00e7aise aussi bien pour les r\u00e8gles de fonds que pour les r\u00e8gles de formes.<\/p>\n

     <\/p>\n

    RESPONSABILITE<\/strong><\/p>\n

    La responsabilit\u00e9 les Vins Paul Buecher ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas d\u2019inex\u00e9cution du contrat, en cas de rupture de stock ou d\u2019indisponibilit\u00e9 du produit, de force majeure et, notamment en cas de gr\u00e8ve totale ou partielle, inondation, incendie ou autres catastrophes naturelles et d\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale tous \u00e9v\u00e9nements ne permettant pas la bonne ex\u00e9cution de la commande.<\/p>\n

     <\/p>\n

    PREUVE<\/strong><\/p>\n

    Les registres informatis\u00e9s, conserv\u00e9s dans les syst\u00e8mes informatiques des Vins Paul Buecher dans des conditions raisonnables de s\u00e9curit\u00e9, seront consid\u00e9r\u00e9s comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.<\/p>\n

     <\/p>\n

    REGLEMENT DES LITIGES<\/strong><\/p>\n

    Toutes les dispositions contractuelles d\u00e9finies ci-dessus sont r\u00e9gies par la loi fran\u00e7aise. La Sarl Paul Buecher est \u00e0 votre disposition pour le r\u00e8glement de tout litige et \u00e0 d\u00e9faut d\u2019une solution amiable, seuls seront comp\u00e9tents les Tribunaux de COLMAR.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

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Module de gestion des cookies.<\/strong><\/p>\n

Un module vous permet de choisir les cookies que vous souhaitez accepter et ceux que vous souhaitez refuser sur ce site.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-81","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.paul-buecher.com\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/81","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.paul-buecher.com\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.paul-buecher.com\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.paul-buecher.com\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.paul-buecher.com\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=81"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.paul-buecher.com\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/81\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":84,"href":"https:\/\/www.paul-buecher.com\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/81\/revisions\/84"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.paul-buecher.com\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=81"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}